Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGNEAU des Bergers d'île-de-France
LES BERGERS D'ÎLE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4509563
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
AGNEAU des Bergers d\'île-de-France de LES BERGERS D\'ÎLE DE FRANCE

Présentation de la marque AGNEAU des Bergers d'île-de-France

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par LES BERGERS D'ÎLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNEAU des Bergers d'île-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LES BERGERS D'ÎLE DE FRANCE domicilié(e) 418 rue Aristide Briand - 77350 - Le Mée-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque AGNEAU des Bergers d'île-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU des Bergers d'île-de-France arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

LES BERGERS D'ÎLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU des bergers d'Ile-de-France


LES BERGERS D'ÎLE DE FRANCE - 418 rue Aristide Briand - 77350 - Le Mée-sur-Seine - France


GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 10 avril 2019 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°753864 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 30 juillet 2020 - Modification au réglement d'une marque collective ou de garantie n°791717 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30

Inscription le 17 novembre 2020 - Marque collective simple n°801764 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Laines filées ;

Viande ; extraits de viande à base de carcasses d'animaux ; mets à base de viande ; extraits de viande ; gelées de viande ; consommés ; viande conservée ; foie ; pâtés de foie ; abats ; pot-au-feu (plats préparés à base de viande et de légumes) ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés chauds ou froids à base de viande ; concentrées (bouillons) ; gelées comestibles ; plats semi-préparés à base de viande ; lait ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses alimentaires ;

Produits de l'agriculture ; produits horticoles ; produits forestiers ; semences (graines) ; aliments pour animaux ; fourrages ;

Publicité; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pou des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; conseil en communication (relations publiques) ; services de vente au détail et en gros de matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, laines filées, viande, d'extraits de viande à base de carcasses d'animaux, mets à base de viande, extraits de viande, gelées de viande, consommés, viande conservée, foie, pâtés de foie, abats, pot-au-feu (plats préparés à base de viande et de légumes), charcuterie, salaisons, conserves de viande, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés chauds ou froids à base de viande, concentrées (bouillons), gelées comestibles, plats semi-préparés à base de viande, lait, produits laitiers, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, graisses alimentaires ;

Services d’abattage d’animaux, d’incinération de carcasses, services de transformation de carcasses ;

Services liés à l’éducation, à la formation, à l’organisation d’évènements culturels ou éducatifs, à l’organisation d’ateliers, à la publication en ligne de revues, ou aux services d’édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de recherches liées à l’élevage d’animaux ;

Services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile et les réservations, ainsi que les informations y relatives ; services de bars ; services de traiteurs ; services de gîtes ruraux (hébergement temporaire) ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de restauration (alimentation et repas) ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Services d’élevage d’animaux ; conseils et informations en matière d'élevage d'animaux.